Traitement de vos données personnelles

La société Domaine Apicole de Chezelles, dont le siège est situé 26 rue du Lavoir, 36500 CHEZELLES, France, exploite un site internet de vente en ligne. Les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients.

 

Ce fichier a pour finalités :

  • La gestion des commandes, des paiements et des livraisons ;
  • La gestion de la relation client et du service après-vente ;
  • la réalisation d’opérations de marketing (fidélisation, promotions) et l’envoi de communications commerciales :
    • par courrier électronique, pour des produits analogues à ceux déjà commandés ou pour d’autres produits proposés par la société, auprès des clients qui ne s’y sont pas opposés ou qui y ont consenti ;
    • par courrier postal, pour la présentation des produits de la société ;
  • La transmission de certaines données personnelles des clients à des partenaires commerciaux :
    • les coordonnées postales peuvent être transmises à des partenaires commerciaux à des fins de prospection par courrier, sauf opposition de la part du client (opt-out) ;
    • les coordonnées électroniques (email) ne sont transmises à des partenaires commerciaux qu’avec le consentement préalable du client (opt-in)

Bases légales des traitements

  • Gestion des commandes et communications liées à la commande : exécution d’un contrat (article 6.1.b du RGPD).
  • Envoi de prospections commerciales par courrier électronique :
    • pour des produits analogues : intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) et article L.34-5 du CPCE (soft opt-in) ;
    • pour d’autres produits : consentement (article 6.1.a du RGPD).
  • Envoi de prospection commerciale par courrier postal : intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD).
  • Transmission des coordonnées postales aux partenaires commerciaux : intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD), avec possibilité d’opposition à tout moment.
  • Transmission des coordonnées électroniques aux partenaires commerciaux : consentement (article 6.1.a du RGPD), conformément à l’article L.34-5 du CPCE.

 

Catégories de données

  • Identité : civilité, nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse électronique, identifiant interne, données relatives aux listes d’opposition ;
  • Données relatives aux commandes : numéro de transaction, détail des achats, montants, données de paiement, retours produits ;
  • Données de fidélisation et de prospection : historique des achats.

 

Destinataires des données

  • Les services clients et facturation de la société Domaine Apicole de Chezelles sont destinataires de l’ensemble des données.
    Des sous-traitants peuvent également être destinataires des données, notamment :
    PFC Mer, transporteur – 4 rue Gustave Eiffel, 41500 MER, France (identité, adresse, numéro de commande) ;
  • Brevo, solution d’emailing – 55 rue d’Amsterdam, 75008 PARIS, France (identité, email) ;
  • Google Analytics, outil d’analyse d’audience.

Les coordonnées postales des clients peuvent être transmises à des partenaires commerciaux, sauf opposition de leur part.

Les coordonnées électroniques (email) ne sont transmises aux partenaires commerciaux qu’après recueil du consentement explicite des clients.

À ce jour, aucun partenaire commercial ne dispose effectivement des données des clients.

 

Durée de conservation des données

  • Données relatives aux commandes et à la facturation : durée de la relation commerciale + 10 ans (obligations comptables) ;
  • Données utilisées à des fins de prospection : durée de la relation commerciale + 3 ans à compter du dernier achat ;
  • Données relatives aux listes d’opposition : 3 ans.

 

Vos droits

Vous pouvez vous opposer à tout moment à la réception de communications commerciales de la part de la société Domaine Apicole de Chezelles.

Vous pouvez également :

  • vous opposer à la transmission de vos coordonnées postales à des partenaires commerciaux ;
  • retirer à tout moment votre consentement concernant la transmission de votre adresse électronique à des partenaires commerciaux.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants :

  • droit d’accès ;
  • droit de rectification ;
  • droit à l’effacement ;
  • droit à la portabilité ;
  • droit à la limitation du traitement ;
  • droit d’opposition.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez contacter :

Madame Hernaez

Par email : contact@domaine-chezelles.com

Par courrier :

Société Domaine Apicole de Chezelles

26 rue du Lavoir

36500 Chezelles - France

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).